3.1 – Prise de commande : Les commandes ne sont définitives que lorsqu’elles ont été confirmées par l’envoi d’un courriel par MELIFACTORY et pour les commandes sur-mesure : par la signature du devis par le client précédée de la mention « Bon pour acceptation » après versement d’un acompte de 30%. Le solde de 70% sera réclamé à la réception du projet. Tous les travaux d’essai ou préparatoires sont toujours à la charge du client, même quand aucune suite n’est donnée).
3.2 – Présentation des produits : Les articles présentés à la vente sont tous confectionnés en France, à la main, sur commande ou en toute petite série. Une présentation des caractéristiques est faite pour chaque article accompagnée de photos. Le positionnement des motifs peut varier par rapport aux clichés. Le rendu du produit final et celui du catalogue produit, peuvent présenter de légères différences. Ces différences, dès lors qu’elles portent sur des caractéristiques non déterminantes et n’affectent pas la qualité des articles, ne pourront aucunement justifier une annulation de commande ou un refus de livraison. Il en est de même pour les réclamations portant sur des arguments subjectifs (de goût).
Les offres présentées ne sont valables que dans la limite des stocks disponibles.
D’une manière générale, MELIFACTORY a vocation à réaliser personnellement ses commandes. Elle se réserve toutefois la possibilité d’en sous traiter une partie, sous son entière responsabilité.
3.3 – Modification de la commande : Les termes des commandes transmises à MELIFACTORY sont irrévocables pour le client, sauf acceptation écrit. Dans cette hypothèse, MELIFACTORY ne sera pas tenue des délais initialement convenus.
3.4 – Refus de commande : Dans le cas où un client passe une commande à l’entreprise, sans avoir procédé au paiement de la (des) commande(s) précédentes(s), l’entreprise pourra refuser d’honorer la commande, sans que le client puisse prétendre à une quelconque indemnité, pour quelque raison que ce soit.